1. Éditeur du site
Nom commercial : ZenVital
Statut : Micro-entreprise
Responsable de la publication : Vincent Notredame
Adresse : 4 avenue de Stalingrad, 92220 Bagneux, France
Email : contact@zenvital.fr
Téléphone : 0699439491
SIRET : 94471549900017
TVA : TVA non applicable, article 293 B du CGI
2. Hébergeur du site
Nom : SARL E-monsite
Adresse : 19, rue Lamartine
Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]
Site web : e-monsite
3. Propriété intellectuelle
Le site ZenVital, sa structure, ses textes, images, graphismes, logo et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de ZenVital, sauf mention contraire. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite.
4. Responsabilité
ZenVital s’efforce d’assurer au mieux l’exactitude des informations diffusées sur son site. Toutefois, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en cas d’erreurs ou d’omissions. Le site peut contenir des liens vers d’autres sites, sur lesquels ZenVital n’a aucun contrôle.
5. Produits à base de CBD
Les produits proposés sur www.zenvital.fr sont exclusivement destinés aux personnes majeures de plus de 18 ans. Ils sont conformes à la législation française et européenne, avec un taux de THC inférieur à 0,3 %.
Ces produits ne sont pas des médicaments et ne peuvent en aucun cas remplacer un traitement médical. En cas de doute, il est recommandé de consulter un professionnel de santé.
6. Données personnelles
ZenVital s’engage à protéger la vie privée de ses clients et des visiteurs du site. Aucune donnée personnelle n’est collectée sans consentement explicite.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles, que vous pouvez exercer en envoyant un email à contact@zenvital.fr.
7. Cookies
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8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’entreprise ZenVital.
9. Assurance Responsabilité Civile Professionnelle
ZenVital est couvert par une assurance RC Pro pour la vente de produits à base de cannabidiol (CBD).
Contrat n° RCPWK006263, souscrit auprès du courtier : Assurance Spartan
Site : www.assurancespartan.fr
Les produits proposés sont d’origine européenne et conformes à la réglementation en vigueur, avec une teneur en delta-9 THC ≤ 0,3 %.